L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplfiée
Numéro de dépôt :
4226172
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la société L'ECOLE SUR INTERNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la société L'ECOLE SUR INTERNET domicilié(e) 28 rue Parmentier - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 935 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe PELESE domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226172.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplfiée - 28 rue Parmentier - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 788935211
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe PELESE - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrements et publications multimédia ; applications mobiles ; logiciels, logiciels multimédia interactifs ; programmes informatiques ; supports de données contenant des informations enregistrées ; banques de données informatiques ; équipement pour le traitement de l'information ;
Emission de titres de paiement ; émission de titres de paiement relatifs à des biens ou prestations de service à caractère éducatif ; services d'émission, de distribution et de compensation de tous moyens de paiement ; services de paiement électronique ; l'ensemble des services précités pouvant être fournis en ligne ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; fourniture de services d'éducation et de formation par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation et de formation par le biais d'un site web en ligne ; publication de livres ; publication électronique.
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